UA 250 Contentieux - Affaires territoriales. \ Procédure et autres papiers au sujet des difficultés avec la commune de Gimel; au sujet de leurs propriétés sur le territoire de la Vallée, Amburnex et autres; historique de la colonisation de la Vallée de Joux, avec rappel des principaux titres conc

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:UA 250
Titre:Contentieux - Affaires territoriales.
Procédure et autres papiers au sujet des difficultés avec la commune de Gimel; au sujet de leurs propriétés sur le territoire de la Vallée, Amburnex et autres; historique de la colonisation de la Vallée de Joux, avec rappel des principaux titres concernant la délimitation de celle-ci.
Dates:1738 - 1738
Période de création:1738
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ABORNEMENT (Matières\A)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  BORNAGE (Matières\B)
  DEBORNAGE (Matières\D)
  DELIMITATION (Matières\D)
  HISTOIRE (Matières\H)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  TERRITOIRE (Matières\T)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=77979
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961