UA 242 Contentieux - Affaires territoriales. \ Note du bailli de Romainmôtier à Pierre Meylan, maréchal du Pont; au sujet des difficultés à passer sur le Grand Chemin avec chars et chevaux, à cause des grandes neiges que les vents jettent dans le dit Grand Chemin à cause de sa profondeur., 1731 (

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $UA 241 Contentieux - Affaires territoriales. \ Mandats de Monsieur d'Aubonne à la commune de Chéserex avec la réponse de la dite commune du 14 décembre 1730; Montagne des Amburnex., 1730 (Indéterminé en dessous du fonds)$ UA 241 Contentieux - Affaires territoriales. \ Mandats de Monsieur d'Aubonne à la commune de Chéserex avec la réponse de la dite commune du 14 décembre 1730; Montagne des Amburnex., 1730 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $UA 242 Contentieux - Affaires territoriales. \ Note du bailli de Romainmôtier à Pierre Meylan, maréchal du Pont; au sujet des difficultés à passer sur le Grand Chemin avec chars et chevaux, à cause des grandes neiges que les vents jettent dans le dit Grand Chemin à cause de sa profondeur., 1731 ($ UA 242 Contentieux - Affaires territoriales. \ Note du bailli de Romainmôtier à Pierre Meylan, maréchal du Pont; au sujet des difficultés à passer sur le Grand Chemin avec chars et chevaux, à cause des grandes neiges que les vents jettent dans le dit Grand Chemin à cause de sa profondeur., 1731 (
      - $UA 243 Contentieux - Affaires territoriales. \ Demande pour la commune de L'Abbaye; plaintes des sieurs Néhémie Rochat et ses adjoints contre les particuliers de L'Abbaye qui ne suivent pas le Grand Chemin pour aller de L'Abbaye au Pont, mais qui passent sur leurs terres., 1731 (Indéterminé en de$ UA 243 Contentieux - Affaires territoriales. \ Demande pour la commune de L'Abbaye; plaintes des sieurs Néhémie Rochat et ses adjoints contre les particuliers de L'Abbaye qui ne suivent pas le Grand Chemin pour aller de L'Abbaye au Pont, mais qui passent sur leurs terres., 1731 (Indéterminé en de

Zone d'identification
Cote:	UA 242
Titre:	Contentieux - Affaires territoriales. Note du bailli de Romainmôtier à Pierre Meylan, maréchal du Pont; au sujet des difficultés à passer sur le Grand Chemin avec chars et chevaux, à cause des grandes neiges que les vents jettent dans le dit Grand Chemin à cause de sa profondeur.
Dates:	1731 - 1731
Période de création:	1731
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds