LB 6 Règlement. \ Conditions d'astriction auxquelles est tenu de se conformer le sieur Jaques feu Etienne Rochat des Bioux choisi et établi par l'honnorable Conseil de L'Abbaye pour forestier des Bois que la communauté de dite Abbaye possède rière le bailliage d'Aubonne et commune du Chenit., 179

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $LB 5 Règlement. \ Ordonnance souveraine qui règle les abus des communes., 1720 (Indéterminé en dessous du fonds)$ LB 5 Règlement. \ Ordonnance souveraine qui règle les abus des communes., 1720 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $LB 6 Règlement. \ Conditions d'astriction auxquelles est tenu de se conformer le sieur Jaques feu Etienne Rochat des Bioux choisi et établi par l'honnorable Conseil de L'Abbaye pour forestier des Bois que la communauté de dite Abbaye possède rière le bailliage d'Aubonne et commune du Chenit., 179$ LB 6 Règlement. \ Conditions d'astriction auxquelles est tenu de se conformer le sieur Jaques feu Etienne Rochat des Bioux choisi et établi par l'honnorable Conseil de L'Abbaye pour forestier des Bois que la communauté de dite Abbaye possède rière le bailliage d'Aubonne et commune du Chenit., 179
      - $LB 7 Règlement. \ Conditions et astrictions auxquelles seront tenus de se conformer les trois moissonneurs établis par le Conseil communal de la commune de L'Abbaye., 1803 (Indéterminé en dessous du fonds)$ LB 7 Règlement. \ Conditions et astrictions auxquelles seront tenus de se conformer les trois moissonneurs établis par le Conseil communal de la commune de L'Abbaye., 1803 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	LB 6
Titre:	Règlement. Conditions d'astriction auxquelles est tenu de se conformer le sieur Jaques feu Etienne Rochat des Bioux choisi et établi par l'honnorable Conseil de L'Abbaye pour forestier des Bois que la communauté de dite Abbaye possède rière le bailliage d'Aubonne et commune du Chenit.
Dates:	1791 - 1791
Période de création:	1791
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds