AA5.4 Pièces annexes à la Municipalité. \ Ordonnances envoyées par l'Assemblée provisoire du Pays de Vaud au Comité de surveillance d'Aubonne., 1798 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AA5.4
Titre:Pièces annexes à la Municipalité.
Ordonnances envoyées par l'Assemblée provisoire du Pays de Vaud au Comité de surveillance d'Aubonne.
Dates:1798 - 1798
Période de création:1798
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:février-mars Ancienne cote: La13 Pa99 bis
 

Descripteurs

Entrées:  COMITE DE SURVEILLANCE (Matières\C)
  COMITE REVOLUTIONNAIRE (Matières\C)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  ORDONNANCE (Matières\O)
  PAYS DE VAUD (Matières\P)
  PIECE ANNEXE A LA MUNICIPALITE (Matières\P)
  REVOLUTION (Matières\R)
  VAUD (Matières\V)
  Aubonne (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=7598
 

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