KA 5 Domaines - Risoud. \ Extrait des registres du Conseil de la Ville de Berne; réglementation pour l'utilisation des bois du Risoud., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 4 Domaines - Risoud. \ Arrêt concernant les bois du Mont Risoud; fait référence à deux abergements, l'un de 1543 et l'autre de 1559 sur les droits de coupage que les communes de la Vallée possèdent au Mont Risoud., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 4 Domaines - Risoud. \ Arrêt concernant les bois du Mont Risoud; fait référence à deux abergements, l'un de 1543 et l'autre de 1559 sur les droits de coupage que les communes de la Vallée possèdent au Mont Risoud., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 5 Domaines - Risoud. \ Extrait des registres du Conseil de la Ville de Berne; réglementation pour l'utilisation des bois du Risoud., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 5 Domaines - Risoud. \ Extrait des registres du Conseil de la Ville de Berne; réglementation pour l'utilisation des bois du Risoud., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 6 Domaines - Risoud. \ Résultat de l'assemblée des députés des trois communes de la Vallée tenue à L'Abbaye; rapports sur les dégâts commis dans les bois du Risoud., 1740 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 6 Domaines - Risoud. \ Résultat de l'assemblée des députés des trois communes de la Vallée tenue à L'Abbaye; rapports sur les dégâts commis dans les bois du Risoud., 1740 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KA 5
Titre:	Domaines - Risoud. Extrait des registres du Conseil de la Ville de Berne; réglementation pour l'utilisation des bois du Risoud.
Dates:	1739 - 1739
Période de création:	1739
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	11.avr

Descripteurs

Entrées:

BOIS (Matières\B)

AUTORITES BERNOISES (Matières\A)

BERNE (CANTON) (Matières\B)

BOIS (ESPACE) (Matières\B)

CONSEIL DE LA VILLE DE BERNE (Matières\C)

FORET (Matières\F)

L'Abbaye (Lieux\L)

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Portfolio:
Désignation:

KA 5 Domaines - Risoud. \ Extrait des registres du Conseil de la Ville de Berne; réglementation pour l'utilisation des bois du Risoud., 1739 (Indéterminé en dessous du fonds)

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