ED 59 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Passation à clos et record d'une pose et demie de terre accordée par la commune de L'Abbaye à Jean et Michel Rochat, levables à l'entour de leur maison du Mont-du-Lac à la condition de maintenir le chemin public qui traverse depuis le commun jusqu'au

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $ED 58 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Abergement passé par l'honorable communauté de L'Abbaye du Lac de Joux à Jean feu Vauchay Rochat de Praz Bazin; territoire de la dite Abbaye de 30 poses de bois et montagne, par condition et réserve que la dite commune les puissent retirer en rendant$ ED 58 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Abergement passé par l'honorable communauté de L'Abbaye du Lac de Joux à Jean feu Vauchay Rochat de Praz Bazin; territoire de la dite Abbaye de 30 poses de bois et montagne, par condition et réserve que la dite commune les puissent retirer en rendant
      - $ED 59 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Passation à clos et record d'une pose et demie de terre accordée par la commune de L'Abbaye à Jean et Michel Rochat, levables à l'entour de leur maison du Mont-du-Lac à la condition de maintenir le chemin public qui traverse depuis le commun jusqu'au$ ED 59 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Passation à clos et record d'une pose et demie de terre accordée par la commune de L'Abbaye à Jean et Michel Rochat, levables à l'entour de leur maison du Mont-du-Lac à la condition de maintenir le chemin public qui traverse depuis le commun jusqu'au
      - $ED 60-5 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Copie de la vendication faite par l'honorable commune de L'Abbaye au sieur Abram Malherbe bourgeois de Morges du droit de pâturage et dernière herbe des Epoisats., 1574 (Indéterminé en dessous du fonds)$ ED 60-5 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Copie de la vendication faite par l'honorable commune de L'Abbaye au sieur Abram Malherbe bourgeois de Morges du droit de pâturage et dernière herbe des Epoisats., 1574 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	ED 59
Titre:	Droits Communaux. Pièces anciennes. Passation à clos et record d'une pose et demie de terre accordée par la commune de L'Abbaye à Jean et Michel Rochat, levables à l'entour de leur maison du Mont-du-Lac à la condition de maintenir le chemin public qui traverse depuis le commun jusqu'au chemin du Lieu.
Dates:	1597 - 1597
Période de création:	1597
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds