BA 1 Brouillons des procès-verbaux et extraits des registres. \ Procès-verbaux de l'Assemblée primaire, assemblée des citoyens actifs, Conseil de commune, élection des municipaux, papier concernant le Conseil avant 1798., 1798-1819 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BA 1
Titre:Brouillons des procès-verbaux et extraits des registres.
Procès-verbaux de l'Assemblée primaire, assemblée des citoyens actifs, Conseil de commune, élection des municipaux, papier concernant le Conseil avant 1798.
Dates:1798 - 1819
Période de création:1798 - 1819
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ASSEMBLEE DE COMMUNE (Matières\A)
  ASSEMBLEE ELECTORALE (Matières\A)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  ELECTION (Matières\E)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  VIE CIVIQUE (Matières\V)
  VOTATION (Matières\V)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=73515
 

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