U 383 Affaires judiciaires : Port-Valais. \ Convenant du taupier BERNARD pour prendre les derbons de La Praille., 1802 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC La Tour-de-Peilz Fonds d'archives de la commune de La Tour-de-Peilz, 1138-1960 (Fonds)
U 382 Affaires judiciaires : Port-Valais. \ Contribution financière à propos de La Praille., 1801-1808 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 383 Affaires judiciaires : Port-Valais. \ Convenant du taupier BERNARD pour prendre les derbons de La Praille., 1802 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 384 Affaires judiciaires : Port-Valais. \ Mémoires et litiges touchant au coupage du bois de La Praille (Port-Valais) et droits d'usage desdits bois., 1802-1829 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 383
Titre:
Affaires judiciaires : Port-Valais.
Convenant du taupier BERNARD pour prendre les derbons de La Praille.
Dates:
1802 - 1802
Période de création:
1802
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
ACCORD (Matières\A)
ANIMAL (Matières\A)
CONTRAT (Matières\C)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
JUSTICE (Matières\J)
La Tour-de-Peilz (Lieux\L)
TAUPE (Matières\T)
TAUPIER (Matières\T)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=73382
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