U 321 Affaires judiciaires : Port-Valais. \ Flottage du bois en bas le Rhône., 1752-1826 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC La Tour-de-Peilz Fonds d'archives de la commune de La Tour-de-Peilz, 1138-1960 (Fonds)
U 320 Affaires judiciaires : Port-Valais. \ Divers papiers concernant La Praille., 1750-1779 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 321 Affaires judiciaires : Port-Valais. \ Flottage du bois en bas le Rhône., 1752-1826 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 322 Affaires judiciaires : Port-Valais. \ Arrêt souverain rendu par LL EE du Valais dans la diette de mai 1753 concernant la surcharge du bétail à la Praille par le fermier du Bouveret., 1753 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 321
Titre:
Affaires judiciaires : Port-Valais.
Flottage du bois en bas le Rhône.
Dates:
1752 - 1826
Période de création:
1752 - 1826
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
BOIS (Matières\B)
BOIS (MATERIAU) (Matières\B)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
FLOTTAGE (Matières\F)
JUSTICE (Matières\J)
TRANSPORT (Matières\T)
La Tour-de-Peilz (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=73326
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