Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 20 (0,07s) 12>>
		Affaires judiciaires : Port-Valais. Flottage du bois en bas le Rhône.	1752 - 1826	Indéterminé en dessous du fonds	U 321
		Affaires judiciaires : Port-Valais. Inventaire des titres (boîte n°4). 3) Le flottage du bois en bas le Rhône.	1539 - 1829	Indéterminé en dessous du fonds	U 420
		Contentieux - Affaires territoriales. Procédure pour l'honorable communauté de L'Abbaye de la Vallée du Lac de Joux, défenderesse, contre les sieurs Pierre Meylan, assesseur consistorial et David feu Joseph Piguet du Chenit en dite Vallée, acteurs; opposition de ces derniers au droit d'entreposage	1775 - 1777	Indéterminé en dessous du fonds	UA 367
		Contentieux - Affaires territoriales. Sentence baillivale en faveur des frères Abraham et Josué Rochat, père et fils, en qualité de fermiers de la pêche de la Vallée du Lac de Joux contre la commune de L'Abbaye; flottage des billions sur l'Orbe, poissine et pêche; signé : Roy.	1727	Indéterminé en dessous du fonds	UA 216
		Curage du bassin de flottage du Bévieux.	1875	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol C II 14
		Droits et privilèges communaux. Concession accordée à la Société de l'Usine électrique des Clées par la commune des Clées, pour le passage de la conduite de dérivation de l'eau de l'Orbe Au chemin Neuf, En Praz Camuz, Aux Grands Crêts et Aux Roches Martenettes (Plan fo 10, N° 1, art: 299; fo 11, N	1890	Indéterminé en dessous du fonds	E 155
		Droits et titres. Rhône et Courset. Nançoirs et barrières abîmés par le flottage de bois sur le Rhône; mandat gouvernal à Louis Gamaliel de Roveréa et Veillon qui avaient ce bois.	1756	Indéterminé en dessous du fonds	E II
		Droits et titres. Rhône et Courset. Procuration pour le châtelain Ravy, parle Conseil (flottage de bois).	1756	Indéterminé en dessous du fonds	E II
		Droits et titres. Rhône et Courset. Relation de taxe: dommages causés près Lavey par un flottage de bois sur le Rhône.	1755	Indéterminé en dessous du fonds	E II
		Extraction du gravier du bassin de flottage du Bévieux.	1875	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol B XXX VI 203