P 214 Actes anciens. \ Litige à propos du droit de bourgeoisie reconnu à la famille FROSSARD. \ Sont cités : Maurice fils de feu Johannes et Claudia fille d'André FROSSARD., 1576 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 214
Titre:Actes anciens.
Litige à propos du droit de bourgeoisie reconnu à la famille FROSSARD.
Sont cités : Maurice fils de feu Johannes et Claudia fille d'André FROSSARD.
Dates:1576 - 1576
Période de création:1576
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:5 mars.
 

Descripteurs

Entrées:  La Tour-de-Peilz (Lieux\L)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  DROIT DE BOURGEOISIE (Matières\D)
  DROIT DE CITE (Matières\D)
  FAMILLE (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
 

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