E 4 Conventions, titres, droits. \ Registre où sont contenus les actes notariaux passés en faveur de la Ville et de l'Hospital de la Noble Bourgeoisie de la Ville de La Tour-de-Peilz dès la mort de feu Egrège Jean Théophile Curchod à l'exception d'un acte d'abbergement de la demy du Four Banal au

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 4
Titre:Conventions, titres, droits.
Registre où sont contenus les actes notariaux passés en faveur de la Ville et de l'Hospital de la Noble Bourgeoisie de la Ville de La Tour-de-Peilz dès la mort de feu Egrège Jean Théophile Curchod à l'exception d'un acte d'abbergement de la demy du Four Banal au Sieur Gamaliel Ormond en faveur de la Ville et une obligation en faveur de l'Hospital, contre le Sieur Jean Jaques Vodoz qui sont inscrits sur le Registre d'Egrège Jean Reybaz commencé le 26 septembre 1771, actes stipulés par Egrège Jacques-Louis Meylan dès la page 93.
Dates:1771 - 1803
Période de création:1771 - 1803
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT PUBLIC (Matières\B)
  BATIMENT (Matières\B)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  FOUR BANAL (Matières\F)
  FOUR (Matières\F)
  OBLIGATION (TITRE) (Matières\O)
  NOBLESSE (Matières\N)
  PRET (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  La Tour-de-Peilz (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=71572
 

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