F 58 Affaires judiciaires. \ Litige entre le Conseil de Juriens et la généralité de Juriens sur l'opportunité de recevoir à la bourgeoisie les frères Rodier., 1763 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:F 58
Titre:Affaires judiciaires.
Litige entre le Conseil de Juriens et la généralité de Juriens sur l'opportunité de recevoir à la bourgeoisie les frères Rodier.
Dates:1763 - 1763
Période de création:1763
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Juriens (Lieux\J)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=70146
 

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