NA 7 Paroisse. \ Litige à propos de droits de propriété concernant l'église de Villette entre Villette et Grandvaux., 1920-1925 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Grandvaux Fonds d'archives de la commune de Grandvaux (complément d'inventaire), 1334-1960 (Fonds)
NA 6 Paroisse. \ Rentier et compte de la bourse de l'église de Villette., 1826-1843 (Indéterminé en dessous du fonds)
NA 7 Paroisse. \ Litige à propos de droits de propriété concernant l'église de Villette entre Villette et Grandvaux., 1920-1925 (Indéterminé en dessous du fonds)
NB 1 École, instruction publique. \ Commission d'inspection des écoles publiques primaires de la paroisse de Villette., 1834-1855 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
NA 7
Titre:
Paroisse.
Litige à propos de droits de propriété concernant l'église de Villette entre Villette et Grandvaux.
Dates:
1920 - 1925
Période de création:
1920 - 1925
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
EGLISE (INSTITUTION) (Matières\E)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PAROISSE (Matières\P)
RELIGION (Matières\R)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
PROPRIETE PRIVEE (Matières\P)
Grandvaux (Lieux\G)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=67091
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