E Convention, titres, droits communaux. \ Acquis pour l'honorable communauté d'Arnex à elle passé par le sieur Jaques Vollet, dudit lieu, d'environ une pose et demi de tatte au lieu-dit Es Molliettes, pour le prix de 100 florins., 1732 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Convention, titres, droits communaux.
Acquis pour l'honorable communauté d'Arnex à elle passé par le sieur Jaques Vollet, dudit lieu, d'environ une pose et demi de tatte au lieu-dit Es Molliettes, pour le prix de 100 florins.
Dates:1732 - 1732
Période de création:1732
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Acte signé Bory, notaire avec paraphe, et contresigné par Jacques Quisard, seigneur de Crans, Arnex et autres lieux.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  PRIX (Matières\P)
  TATTE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TOCHE (Matières\T)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
  Arnex-sur-Nyon (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=6674
 

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