U 1.4 Affaires judiciaires. \ Procédure concernant la Rappaz, Il s'agit d'une "difficulté" entre les sieurs Calame et la Noble Bourgeoisie de Grandson, ainsi que les communautés de Fiez, Giez et Novalles, au sujet des droits que les "sieurs Calame" prétendent avoir sur la Rappaz, Récapitulation d

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U 1.4
Titre:Affaires judiciaires.
Procédure concernant la Rappaz, Il s'agit d'une "difficulté" entre les sieurs Calame et la Noble Bourgeoisie de Grandson, ainsi que les communautés de Fiez, Giez et Novalles, au sujet des droits que les "sieurs Calame" prétendent avoir sur la Rappaz, Récapitulation des faits.
Dates:1714 - 1715
Période de création:1714 - 1715
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  NOBLESSE (Matières\N)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=66674
 

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