RAA 69.3 Etat civil et contrôle des habitants. \ Permis de domicile. \ Registre appelé répertoire, donnant, groupés par ordre alphabétique, la liste, avec noms, prénoms, registre, numéro de permis (probablement d'établissement) délivrés., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:RAA 69.3
Titre:Etat civil et contrôle des habitants.
Permis de domicile.
Registre appelé répertoire, donnant, groupés par ordre alphabétique, la liste, avec noms, prénoms, registre, numéro de permis (probablement d'établissement) délivrés.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Pas d'indications d'années, pas d'autre mention. Les deux couvertures du registre ont été enlevées.
 

Descripteurs

Entrées:  AUTORISATION (Matières\A)
  CONFEDERE (Matières\C)
  CONTROLE DES HABITANTS (Matières\C)
  ETAT CIVIL (Matières\E)
  ETRANGER (Matières\E)
  HABITANT (Matières\H)
  INVENTAIRE (Matières\I)
  LISTE (Matières\L)
  PERMIS D'ETABLISSEMENT (Matières\P)
  PERMIS DE DOMICILE (Matières\P)
  PERMIS DE SEJOUR (Matières\P)
  PERMIS (Matières\P)
  PERMISSION (Matières\P)
  REPERTOIRE (Matières\R)
  ROLE (Matières\R)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=66448
 

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