RAA 1.3 Etat civil et contrôle des habitants. \ Dispositions légales. \ Modèles de formulaires, statistiques de décès, naissances, mariages en Suisse, inventaire de registres, onglet répertoriant les documents., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:RAA 1.3
Titre:Etat civil et contrôle des habitants.
Dispositions légales.
Modèles de formulaires, statistiques de décès, naissances, mariages en Suisse, inventaire de registres, onglet répertoriant les documents.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  CONTROLE DES HABITANTS (Matières\C)
  DECES (Matières\D)
  DENOMBREMENT (Matières\D)
  ETAT CIVIL (Matières\E)
  HABITANT (Matières\H)
  INVENTAIRE (Matières\I)
  LEGISLATION (Matières\L)
  LOI (Matières\L)
  MARIAGE (Matières\M)
  MORT (Matières\M)
  NAISSANCE (Matières\N)
  RECENSEMENT (Matières\R)
  REGLEMENT (Matières\R)
  REPERTOIRE (Matières\R)
  STATISTIQUE (Matières\S)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=66413
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961