Q 1.2 Vie civique. \ "Compte des frais de bureau de l'assemblée du cercle de Grandson qui a eu lieu pour élire le député de cercle au Grand Conseil et les cinq candidats"., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $Q 1.2 Vie civique. \ 2 pétitions pour garantir la liberté de vote. \ Celui-ci a lieu à l'Eglise., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ Q 1.2 Vie civique. \ 2 pétitions pour garantir la liberté de vote. \ Celui-ci a lieu à l'Eglise., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Q 1.2 Vie civique. \ "Compte des frais de bureau de l'assemblée du cercle de Grandson qui a eu lieu pour élire le député de cercle au Grand Conseil et les cinq candidats"., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Q 1.2 Vie civique. \ "Compte des frais de bureau de l'assemblée du cercle de Grandson qui a eu lieu pour élire le député de cercle au Grand Conseil et les cinq candidats"., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Q 1.3 Vie civique. \ Relations entre la ville de Grandson et les Tuileries concernant les droits des habitants à la bourgeoisie de Grandson, la fourniture et le payement des fontaines et de leurs tuyaux, les écoles et leurs régents, le prix des tuiles, les censes, les relations avec Valeyres et M$ Q 1.3 Vie civique. \ Relations entre la ville de Grandson et les Tuileries concernant les droits des habitants à la bourgeoisie de Grandson, la fourniture et le payement des fontaines et de leurs tuyaux, les écoles et leurs régents, le prix des tuiles, les censes, les relations avec Valeyres et M

Zone d'identification
Cote:	Q 1.2
Titre:	Vie civique. "Compte des frais de bureau de l'assemblée du cercle de Grandson qui a eu lieu pour élire le député de cercle au Grand Conseil et les cinq candidats".
Dates:	1813 - 1813
Période de création:	1813
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds