KA 1.7 Anciens domaines. \ Bois et pâturages du Mont-Aubert. \ Audience par le lieutenant Bornand de Sainte-Croix et le curial au sujet "d'un grand desgat qui s'est fait dans les Joux de rière Grandson"., 1696 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $KA 1.6 Anciens domaines. \ Bois et pâturages : parcours, dilapidations, conflits, partages. \ Envoi d'une députation auprès de Leurs Excellences de Berne pour obtenir justice concernant des dommages commis dans la Joux des Tempesteries. \ Sceau de la ville., Non indiqué (Indéterminé en dessous$ KA 1.6 Anciens domaines. \ Bois et pâturages : parcours, dilapidations, conflits, partages. \ Envoi d'une députation auprès de Leurs Excellences de Berne pour obtenir justice concernant des dommages commis dans la Joux des Tempesteries. \ Sceau de la ville., Non indiqué (Indéterminé en dessous
      - $KA 1.7 Anciens domaines. \ Bois et pâturages du Mont-Aubert. \ Audience par le lieutenant Bornand de Sainte-Croix et le curial au sujet "d'un grand desgat qui s'est fait dans les Joux de rière Grandson"., 1696 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 1.7 Anciens domaines. \ Bois et pâturages du Mont-Aubert. \ Audience par le lieutenant Bornand de Sainte-Croix et le curial au sujet "d'un grand desgat qui s'est fait dans les Joux de rière Grandson"., 1696 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 1.7 Anciens domaines. \ Bois et pâturages du Mont-Aubert. \ Copie vidimée de l'acte de transaction passé entre le Baron de Vauxmarcus et la communauté de Concise, avec une copie et une mise à jour du 2 janvier 1789, concernant le partage des bois "noirs", sapins et "feuillus" entre les ayant-$ KA 1.7 Anciens domaines. \ Bois et pâturages du Mont-Aubert. \ Copie vidimée de l'acte de transaction passé entre le Baron de Vauxmarcus et la communauté de Concise, avec une copie et une mise à jour du 2 janvier 1789, concernant le partage des bois "noirs", sapins et "feuillus" entre les ayant-

Zone d'identification
Cote:	KA 1.7
Titre:	Anciens domaines. Bois et pâturages du Mont-Aubert. Audience par le lieutenant Bornand de Sainte-Croix et le curial au sujet "d'un grand desgat qui s'est fait dans les Joux de rière Grandson".
Dates:	1696 - 1696
Période de création:	1696
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds