HB 2.3 Droits d'eau, actes. \ Acte réservant des droits d'eau en faveur de la commune sur la vigne qu'elle a vendue à M Constant Ray, lieu-dit "Revelin"., 1845 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
HB 2.2 Demande de concession d'eau. \ Pour M H-G Guilloud, modification au barrage., 1903 (Indéterminé en dessous du fonds)
HB 2.3 Droits d'eau, actes. \ Acte réservant des droits d'eau en faveur de la commune sur la vigne qu'elle a vendue à M Constant Ray, lieu-dit "Revelin"., 1845 (Indéterminé en dessous du fonds)
HB 3.1 Egout des Tuileries. \ Projet aux Tuileries, plan., 1934 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
HB 2.3
Titre:
Droits d'eau, actes.
Acte réservant des droits d'eau en faveur de la commune sur la vigne qu'elle a vendue à M Constant Ray, lieu-dit "Revelin".
Dates:
1845 - 1845
Période de création:
1845
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
26.juin
Descripteurs
Entrées:
AGRICULTURE (Matières\A)
CONCESSION D'EAU (Matières\C)
DROIT DE CAPTAGE (Matières\D)
EAU (Matières\E)
LIEU-DIT (Matières\L)
TOPONYMIE (Matières\T)
VIGNE (Matières\V)
VITICULTURE (Matières\V)
Grandson (Lieux\G)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=64644
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