E 8.94 Actes notariés. \ Acte à bien plaire accordant à Vautier frères et compagnie un droit de canalisation pour conduire de la vapeur au bâtiment "Derrière les Brayes., 1893 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
E 8.97 Actes notariés. \ Concession pour des droits de jour et de passage à Jules et Louis Vautier., 1894 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 8.94 Actes notariés. \ Acte à bien plaire accordant à Vautier frères et compagnie un droit de canalisation pour conduire de la vapeur au bâtiment "Derrière les Brayes., 1893 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 8.95 Actes notariés. \ Déclaration de transfert définitif de propriété immobilière en faveur de la Bourse des pauvres de Grandson., 1893 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E 8.94
Titre:
Actes notariés.
Acte à bien plaire accordant à Vautier frères et compagnie un droit de canalisation pour conduire de la vapeur au bâtiment "Derrière les Brayes.
Dates:
1893 - 1893
Période de création:
1893
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
mars.18
Descripteurs
Entrées:
ACTE NOTARIE (Matières\A)
BATIMENT (Matières\B)
CANALISATION (Matières\C)
Grandson (Lieux\G)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=63530
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