E 7.2 Droits et conventions. \ Relations entre commuanutés. \ Plan allant du lac aux Râpes indiquant les limites (?) des droits., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 7.2
Titre:Droits et conventions.
Relations entre commuanutés.
Plan allant du lac aux Râpes indiquant les limites (?) des droits.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Liasse formée par l'archiviste Millioud, laissée en l'état en 1986 et répartie en deux enveloppes marquées 2.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DELIMITATION (Matières\D)
  ICONOGRAPHIE (Matières\I)
  LAC (Matières\L)
  LIMITE (Matières\L)
  PLAN (Matières\P)
  RAPE (Matières\R)
  TERRAIN INCULTE (Matières\T)
  TERRAIN (Matières\T)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=63427
 

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