BB 28.7 Pièces annexes au Conseil communal. \ Documents concernant le Conseil communal., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BB 28.7
Titre:Pièces annexes au Conseil communal.
Documents concernant le Conseil communal.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Retrouvés dispersés parmi les archives et regroupés sous enveloppe.
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PIECE ANNEXE AU CONSEIL COMMUNAL (Matières\P)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=63062
 

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