P 516 Jaques Cornu, de Chamblon, habitant à Grandson, obtient la passation à clos d'une pièce sise Sur la Froideville., 1765 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 516
Titre:Jaques Cornu, de Chamblon, habitant à Grandson, obtient la passation à clos d'une pièce sise Sur la Froideville.
Dates:1765 - 1765
Période de création:1765
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:15 août.
 

Descripteurs

Entrées:  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  HABITANT (Matières\H)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=62832
 

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