P 494 Jean-Pierre Calame obtient la passation à clos d'une pièce sise aux Condemines, lieu-dit Aux Moullines., 1749 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 494
Titre:Jean-Pierre Calame obtient la passation à clos d'une pièce sise aux Condemines, lieu-dit Aux Moullines.
Dates:1749 - 1749
Période de création:1749
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:21 août.
 

Descripteurs

Entrées:  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=62809
 

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