P 464 François Samuel Rossat, en échange d'une passation à clos qui lui est accordée En Carrobrenet, remet à la ville deux morceaux à la Chaux, francs de cens., 1718 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 464
Titre:François Samuel Rossat, en échange d'une passation à clos qui lui est accordée En Carrobrenet, remet à la ville deux morceaux à la Chaux, francs de cens.
Dates:1718 - 1718
Période de création:1718
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:4 avril.
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  CENS (Matières\C)
  CHAUX (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=62777
 

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