P Actes anciens. \ Double de passation à record passé par la commune de Grancy contre les nobles seigneur et dame de Grancy soit Guillaume Auguste de Senarclens et son épouse ; acte non signé., 1753 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P
Titre:Actes anciens.
Double de passation à record passé par la commune de Grancy contre les nobles seigneur et dame de Grancy soit Guillaume Auguste de Senarclens et son épouse ; acte non signé.
Dates:1753 - 1753
Période de création:1753
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:avril 6. Porte en note : "Trois passations à record non inscrites".
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  NOBLESSE (Matières\N)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Grancy (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=61257
 

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