P Actes anciens. \ Passation à record. \ L'honorable communauté, représentée par Jehan Monnet et Claude Chamot, gouverneur et syndic du village et publique communauté de Grancy, accompagnés d'égrège Claude Tissot, passe à record, en faveur de Jaques-Louis, fils de feu noble François Mestral, dud

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P
Titre:Actes anciens.
Passation à record.
L'honorable communauté, représentée par Jehan Monnet et Claude Chamot, gouverneur et syndic du village et publique communauté de Grancy, accompagnés d'égrège Claude Tissot, passe à record, en faveur de Jaques-Louis, fils de feu noble François Mestral, dudit Grancy, une pièce de terre sise aux confins de Grancy près le record dudit sieur noble Mestral.
Dates:1594 - 1594
Période de création:1594
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Signé Estienne Marquis, notaire avec paraphe (1594 février 17).
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  METRAL (Matières\M)
  NOBLESSE (Matières\N)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  SYNDIC (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  VILLAGE (Matières\V)
  Grancy (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=61234
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961