E Conventions, titres, droits communaux. \ Échange entre l'honorable commune de Grancy et Marc Michel Gohier. \ Acte signé [Isaac-Sébastien] Solliard, notaire avec paraphe., 1765 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Échange entre l'honorable commune de Grancy et Marc Michel Gohier.
Acte signé [Isaac-Sébastien] Solliard, notaire avec paraphe.
Dates:1765 - 1765
Période de création:1765
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:juil..19
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Grancy (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60978
 

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