E 4 Conventions, titres, droits communaux. \ Rapport financier sur les comptes de 1875-1884., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Goumoëns (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Goumoens-le-Jux Fonds d'archives de la commune de Goumoens-le-Jux, 1590-1960 (Fonds)
E 4 Conventions, titres, droits communaux. \ Le Préfet demande un rapport financier., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 4 Conventions, titres, droits communaux. \ Rapport financier sur les comptes de 1875-1884., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 4 Conventions, titres, droits communaux. \ Taxe à payer pour la prise des taupes., 1885 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E 4
Titre:
Conventions, titres, droits communaux.
Rapport financier sur les comptes de 1875-1884.
Dates:
1885 - 1885
Période de création:
1885
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
13 novembre 1885.
Descripteurs
Entrées:
ACCORD (Matières\A)
COMPTABILITE (Matières\C)
COMPTE (Matières\C)
CONTRAT (Matières\C)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
FINANCES (Matières\F)
TITRE (DROIT) (Matières\T)
Goumoens-le-Jux (Lieux\G)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60732
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