E 3 Conventions, titres, droits communaux. \ Rossenges et Goumoens-le-Jux se donnent rendez-vous à Lausanne pour enregistrer de jeunes bourgeois, nés d'un Falconnier exilé en Amérique du Sud, bourgeois des deux communes., 1871 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 3
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Rossenges et Goumoens-le-Jux se donnent rendez-vous à Lausanne pour enregistrer de jeunes bourgeois, nés d'un Falconnier exilé en Amérique du Sud, bourgeois des deux communes.
Dates:1871 - 1871
Période de création:1871
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:11 juillet 1871.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Goumoens-le-Jux (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60672
 

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