E 2 Conventions, titres, droits communaux. \ On va établir un nouveau service de messagers communaux; les lettres seront prises deux fois par semaine à Goumoens-la-Ville; Goumoens-le-Jux va recevoir une boîte aux lettres., 1837 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 2
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
On va établir un nouveau service de messagers communaux; les lettres seront prises deux fois par semaine à Goumoens-la-Ville; Goumoens-le-Jux va recevoir une boîte aux lettres.
Dates:1837 - 1837
Période de création:1837
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:11 novembre 1837.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Goumoens-le-Jux (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60614
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961