M Titres acquittés. \ Obligation en faveur de Jacques Rilliet de Genève, contre la Commune; avec deux quittances et une subrogation., 1798 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:M
Titre:Titres acquittés.
Obligation en faveur de Jacques Rilliet de Genève, contre la Commune; avec deux quittances et une subrogation.
Dates:1798 - 1798
Période de création:1798
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:10 février.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTABILITE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  OBLIGATION (TITRE) (Matières\O)
  PIECE ANNEXE AUX COMPTES (Matières\P)
  PRET (Matières\P)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Givrins (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=59409
 

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