F Contentieux. \ Liste des frais d'un procès entre Givrins et Bernardin Allamand., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Givrins (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Givrins Fonds d'archives de la commune de Givrins, 1455-1960 (Fonds)
F Contentieux. \ Différend entre Givrins et Genolier au sujet des "Esparmeys"., 1679 (Indéterminé en dessous du fonds)
F Contentieux. \ Liste des frais d'un procès entre Givrins et Bernardin Allamand., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
F Contentieux. \ Mandat baillival notifié par Givrins à Genolier, concernant un projet de partage des pâturages indivis., 1704 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
F
Titre:
Contentieux.
Liste des frais d'un procès entre Givrins et Bernardin Allamand.
Dates:
Date indéterminée
Période de création:
Aucune indication
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
21 avril; datation approximative.
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
DEPENSE (Matières\D)
JUSTICE (Matières\J)
LISTE (Matières\L)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
ROLE (Matières\R)
Givrins (Lieux\G)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=58938
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