E Droits et privilèges. \ Procès-verbal d'amodiation des fonds communaux: "Oche du commun", "Pré des rebattes", le "Pré de la maison" avec droit d'eau, etc., 1761 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Droits et privilèges.
Procès-verbal d'amodiation des fonds communaux: "Oche du commun", "Pré des rebattes", le "Pré de la maison" avec droit d'eau, etc.
Dates:1761 - 1761
Période de création:1761
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:20 septembre.
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONCESSION D'EAU (Matières\C)
  DROIT DE CAPTAGE (Matières\D)
  EAU (Matières\E)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Givrins (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=58795
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961