E 71 Conventions, titres, droits communaux. \ Echange entre la Commune et Marie Thuillard d'une pièce de terre d'environ la semature de 2 quarterons Au Village contre une pièce de même contenance sise Au Commun., 1760 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 71
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la Commune et Marie Thuillard d'une pièce de terre d'environ la semature de 2 quarterons Au Village contre une pièce de même contenance sise Au Commun.
Dates:1760 - 1760
Période de création:1760
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:21 novembre 1760.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BIEN COMMUN (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  VILLAGE (Matières\V)
  Froideville (Lieux\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=56668
 

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