E 1 Conventions, titres, droits communaux. \ Abergement concédé à David Clerc par la commune de Froideville d'une pose de terre sise En la Planche sur laquelle est édifiée une maison; Signé Pierre Cavin., 1633 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Abergement concédé à David Clerc par la commune de Froideville d'une pose de terre sise En la Planche sur laquelle est édifiée une maison; Signé Pierre Cavin.
Dates:1633 - 1633
Période de création:1633
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:28 décembre 1633.
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACCORD (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  BATIMENT (Matières\B)
  CLERC (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  MAISON (Matières\M)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Froideville (Lieux\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=56595
 

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