BB 1, 5 Pièces annexes au Conseil général, puis communal. \ Extraits du Conseil général., 1882-1945 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune d'Etoy (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Etoy Fonds d'archives de la commune de Etoy, 1702-1960 (Fonds)
B 1 Procès-verbaux de la Régie d'Etoy., 1799-1803 (Indéterminé en dessous du fonds)
BB 1, 5 Pièces annexes au Conseil général, puis communal. \ Extraits du Conseil général., 1882-1945 (Indéterminé en dessous du fonds)
BB 2,6 Pièces annexes au Conseil général, puis communal. \ Rapports des commissions., 1885-1936 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
BB 1, 5
Titre:
Pièces annexes au Conseil général, puis communal.
Extraits du Conseil général.
Dates:
1882 - 1945
Période de création:
1882 - 1945
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
CONSEIL GENERAL (Matières\C)
LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
PIECE ANNEXE AU CONSEIL COMMUNAL (Matières\P)
Etoy (Lieux\E)
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URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=54083
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