E 1.19 Conventions, titres, droits communaux. \ Adoption de Jean-Jacques Emery par les époux Georges Emery-Blanc., 1941 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1.19
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Adoption de Jean-Jacques Emery par les époux Georges Emery-Blanc.
Dates:1941 - 1941
Période de création:1941
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:21 novembre.
 

Descripteurs

Entrées:  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FAMILLE (Matières\F)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  ACCORD (Matières\A)
  ADOPTION D'ENFANT (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  Etagnières (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=54025
 

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