E 1.8) Conventions, titres, droits communaux. \ Echange de terrains. \ Entre Julie Favre, veuve Gaudard, de Boussens et la commune., 1903 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1.8)
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Echange de terrains.
Entre Julie Favre, veuve Gaudard, de Boussens et la commune.
Dates:1903 - 1903
Période de création:1903
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:13 Avril.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  TERRAIN (Matières\T)
  Etagnières (Lieux\E)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=54015
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961