U Litiges. \ Quittance et renonciation de bourgeoisie en faveur de la commune d'Essert-Pittet à eux passée par le sieur Etienne Dupuit, bourgeois d'Orbe, fils de feu le sieur David Dupuit de Penthéréaz., 1746 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U
Titre:Litiges.
Quittance et renonciation de bourgeoisie en faveur de la commune d'Essert-Pittet à eux passée par le sieur Etienne Dupuit, bourgeois d'Orbe, fils de feu le sieur David Dupuit de Penthéréaz.
Dates:1746 - 1746
Période de création:1746
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:5 décembre.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  FINANCES (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PIECE ANNEXE AUX COMPTES (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Essert-Pittet (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=53885
 

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