FA2 Titres et Droits. \ Registre des comptes rendus par les gouverneurs de l'honorable Commune d'Epalinges. \ En tête-bêche de ce registre se trouvent des actes de reconnaissance de dettes envers l'honorable Commune d'Epalinges, ainsi que des mises de pièces de terres en abergement., 1730-1761 (

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FA2
Titre:Titres et Droits.
Registre des comptes rendus par les gouverneurs de l'honorable Commune d'Epalinges.
En tête-bêche de ce registre se trouvent des actes de reconnaissance de dettes envers l'honorable Commune d'Epalinges, ainsi que des mises de pièces de terres en abergement.
Dates:1730 - 1761
Période de création:1730 - 1761
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:1 volume, ancienne cote, no 8
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  CREANCE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  EMPRUNT (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  PRET (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  SYNDIC (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Epalinges (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=52773
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961