FA2 Titres et Droits. \ Registre des comptes rendus par les gouverneurs de l'honorable Commune d'Epalinges. \ En tête-bêche de ce registre se trouvent des actes de reconnaissance de dettes envers l'honorable Commune d'Epalinges, ainsi que des mises de pièces de terres en abergement., 1730-1761 (

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FA2
Titre:Titres et Droits.
Registre des comptes rendus par les gouverneurs de l'honorable Commune d'Epalinges.
En tête-bêche de ce registre se trouvent des actes de reconnaissance de dettes envers l'honorable Commune d'Epalinges, ainsi que des mises de pièces de terres en abergement.
Dates:1730 - 1761
Période de création:1730 - 1761
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:1 volume, ancienne cote, no 8
 

Descripteurs

Entrées:  Epalinges (Lieux\E)
  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  CREANCE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  EMPRUNT (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  PRET (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  SYNDIC (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=52773
 

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