E5 Titres et Droits. \ Acte de vente de la forêt de Vennes. \ Acte de partage de ladite forêt entre les Communes du Mont et d'Epalinges, Droit de passage dans le bois de Penau, Assistance aux bourgeois, etc., 1801-1900 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E5
Titre:Titres et Droits.
Acte de vente de la forêt de Vennes.
Acte de partage de ladite forêt entre les Communes du Mont et d'Epalinges, Droit de passage dans le bois de Penau, Assistance aux bourgeois, etc.
Dates:1801 - 1900
Période de création:1801 - 1900
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:8 pièces ; 1 carton concernant l'ensemble du XIXe siècle
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  AIDE SOCIALE (Matières\A)
  ASSISTANCE SOCIALE (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  DROIT DE PASSAGE (Matières\D)
  FORET (Matières\F)
  PARTAGE (Matières\P)
  PROTECTION SOCIALE (Matières\P)
  REPARTITION (Matières\R)
  SERVITUDE DE PASSAGE (Matières\S)
  SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
  Epalinges (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=52760
 

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