E4 Titres et Droits. \ Trente-trois titres concernant : "La Commune/Privés+LL EE traîtant des reconnaissances d'abergements - Passations - Cessions - Obligations - Cédules., 1701-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E4
Titre:Titres et Droits.
Trente-trois titres concernant : "La Commune/Privés+LL EE traîtant des reconnaissances d'abergements - Passations - Cessions - Obligations - Cédules.
Dates:1701 - 1800
Période de création:1701 - 1800
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Carton concernant l'ensemble du 18e siècle. Un inventaire détaillé est classé en tête de carton.
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  CEDULE (Matières\C)
  CESSION (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  EMPRUNT (Matières\E)
  OBLIGATION (TITRE) (Matières\O)
  PRET (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Epalinges (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=52759
 

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