2 DD 55 Procès intentés par la Commune. \ Procédure instruite par la commune de Villette, contre Philippe Guibaud, de Lausanne, concernant deux sentiers qu'il avait occupé et qui passent devant sa maison., 1568 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cully Fonds de la Paroisse de Villette, 1270-1798 (Fonds)
      - $2 BB 54 Procès intentés par la Commune. \ Procédure ouverte par Discret Pierre Bersier de Cully, contre Nicolas et Antoine Bôchan père et fils, d'Epesses, pour la rétractation d'une maison achetée par eux à Epesses., 1570 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 2 BB 54 Procès intentés par la Commune. \ Procédure ouverte par Discret Pierre Bersier de Cully, contre Nicolas et Antoine Bôchan père et fils, d'Epesses, pour la rétractation d'une maison achetée par eux à Epesses., 1570 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $2 DD 55 Procès intentés par la Commune. \ Procédure instruite par la commune de Villette, contre Philippe Guibaud, de Lausanne, concernant deux sentiers qu'il avait occupé et qui passent devant sa maison., 1568 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 2 DD 55 Procès intentés par la Commune. \ Procédure instruite par la commune de Villette, contre Philippe Guibaud, de Lausanne, concernant deux sentiers qu'il avait occupé et qui passent devant sa maison., 1568 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $2 CC 56 Procès intentés par la Commune. \ Procès, deduits et sujets divers concernant la commune de Villette., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ 2 CC 56 Procès intentés par la Commune. \ Procès, deduits et sujets divers concernant la commune de Villette., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	2 DD 55
Titre:	Procès intentés par la Commune. Procédure instruite par la commune de Villette, contre Philippe Guibaud, de Lausanne, concernant deux sentiers qu'il avait occupé et qui passent devant sa maison.
Dates:	1568 - 1568
Période de création:	1568
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds