G. 2.17 Administration générale. \ Procès de partage de la paroisse : Précis de titres produits par la commune de Leysin dans le procès contre la Paroisse d'Aigle. \ Résumé d'actes de 1276 à 1541, droits de Leysin sur la montagne d'Aï., 1775 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:G. 2.17
Titre:Administration générale.
Procès de partage de la paroisse : Précis de titres produits par la commune de Leysin dans le procès contre la Paroisse d'Aigle.
Résumé d'actes de 1276 à 1541, droits de Leysin sur la montagne d'Aï.
Dates:1775 - 1775
Période de création:1775
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:14 décembre.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  EGLISE (INSTITUTION) (Matières\E)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MONTAGNE (Matières\M)
  PAROISSE (Matières\P)
  PARTAGE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  REPARTITION (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Aigle (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=4386
 

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