W 10 Actes anciens (parchemins). \ Vente de 12 pieds de terre. \ De Pierre Vaney, de Cugy à Pierre Loys Hennard, moyennant le prix de 30 florins, outre 7 florins de vin et un quart d'écu pour le vin de la femme du vendeur., 1643 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Cugy (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy, 1548-1960 (Fonds)
      - $W 9 Actes anciens (parchemins). \ Octroi d'un droit de pâture. \ Accordé par la communauté de Cugy à Jaques Bellet et à ses successeurs, de faire mener paître son bétail en toute saison de l'année et perpétuellement, moyennant le prix de 60 florins., 1629 (Indéterminé en dessous du fonds)$ W 9 Actes anciens (parchemins). \ Octroi d'un droit de pâture. \ Accordé par la communauté de Cugy à Jaques Bellet et à ses successeurs, de faire mener paître son bétail en toute saison de l'année et perpétuellement, moyennant le prix de 60 florins., 1629 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $W 10 Actes anciens (parchemins). \ Vente de 12 pieds de terre. \ De Pierre Vaney, de Cugy à Pierre Loys Hennard, moyennant le prix de 30 florins, outre 7 florins de vin et un quart d'écu pour le vin de la femme du vendeur., 1643 (Indéterminé en dessous du fonds)$ W 10 Actes anciens (parchemins). \ Vente de 12 pieds de terre. \ De Pierre Vaney, de Cugy à Pierre Loys Hennard, moyennant le prix de 30 florins, outre 7 florins de vin et un quart d'écu pour le vin de la femme du vendeur., 1643 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $W 11 Actes anciens (parchemins). \ Réception à la bourgeoisie. \ De Cugy de Pierre Louis Hennard, moyennant la somme de 100 florins pp. \ appliqués au bénéfice de la commune; l'acte de bourgeoisie ayant été reçu par feu Virgile Bellet, décédé il est fait dresser à la demande dudit Hennard un no$ W 11 Actes anciens (parchemins). \ Réception à la bourgeoisie. \ De Cugy de Pierre Louis Hennard, moyennant la somme de 100 florins pp. \ appliqués au bénéfice de la commune; l'acte de bourgeoisie ayant été reçu par feu Virgile Bellet, décédé il est fait dresser à la demande dudit Hennard un no

Zone d'identification
Cote:	W 10
Titre:	Actes anciens (parchemins). Vente de 12 pieds de terre. De Pierre Vaney, de Cugy à Pierre Loys Hennard, moyennant le prix de 30 florins, outre 7 florins de vin et un quart d'écu pour le vin de la femme du vendeur.
Dates:	1643 - 1643
Période de création:	1643
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds