U 27 Affaires judiciaires, litiges. \ Procès. \ Concernant la Commune et des particuliers., 1921-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Cugy (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy, 1548-1960 (Fonds)
      - $U 26 Affaires judiciaires, litiges. \ Procédure à propos du bail du moulin. \ Entre la commune de Cugy et Henri Doy, meunier au moulin de la Commune de Cugy., 1890 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 26 Affaires judiciaires, litiges. \ Procédure à propos du bail du moulin. \ Entre la commune de Cugy et Henri Doy, meunier au moulin de la Commune de Cugy., 1890 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 27 Affaires judiciaires, litiges. \ Procès. \ Concernant la Commune et des particuliers., 1921-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 27 Affaires judiciaires, litiges. \ Procès. \ Concernant la Commune et des particuliers., 1921-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $W 1 Actes anciens (parchemins). \ Vente. \ Johannes dit de Espinez, fils de feu Jaquetus de Espinez, tailleur de Pully et Agnes, dame dudit Johannes, vendent à Michodus Croserens, clerc et bourgeois de Lutry, leur oche sise au territoire de Pully, lieu-dit . ., Non indiqué (Indéterminé en dessou$ W 1 Actes anciens (parchemins). \ Vente. \ Johannes dit de Espinez, fils de feu Jaquetus de Espinez, tailleur de Pully et Agnes, dame dudit Johannes, vendent à Michodus Croserens, clerc et bourgeois de Lutry, leur oche sise au territoire de Pully, lieu-dit . ., Non indiqué (Indéterminé en dessou

Zone d'identification
Cote:	U 27
Titre:	Affaires judiciaires, litiges. Procès. Concernant la Commune et des particuliers.
Dates:	1921 - 1960
Période de création:	1921 - 1960
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)

JUSTICE (Matières\J)

LITIGE (Matières\L)

PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)

PROCES (Matières\P)

Cugy (Lieux\C)

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Désignation:

U 27 Affaires judiciaires, litiges. \ Procès. \ Concernant la Commune et des particuliers., 1921-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

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