G. 2.17 Administration générale. \ Procès de partage de la paroisse : Précis de titres produits dans le procès de la Paroisse d'Aigle contre Leysin. \ Résumé d'actes de 1447 à 1530., 1775 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:G. 2.17
Titre:Administration générale.
Procès de partage de la paroisse : Précis de titres produits dans le procès de la Paroisse d'Aigle contre Leysin.
Résumé d'actes de 1447 à 1530.
Dates:1775 - 1775
Période de création:1775
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:14 décembre.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  EGLISE (INSTITUTION) (Matières\E)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PAROISSE (Matières\P)
  PARTAGE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  REPARTITION (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Aigle (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=4379
 

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